Réglement

Article 1 : Encadrement, heures d’activité, congés, fermetures.

Encadrement et activités journalières et événements

Les enfants sont encadrés par une équipe d’éducatrices et de puéricultrices diplômées et expérimentées. Notre personnel reçoit périodiquement une formation sur la réanimation cardio-pulmonaire pédiatrique organisée par la Croix Rouge.

Il existe 3 sections au sein de notre crèche :

Les petits : 0 à 9 mois.

Les moyens : 9 à 18 mois.

Les grands : 18 à 36 mois.

Déroulement d’une journée type :
- 7h30/9h30 : Accueil des enfants et jeux libres (on propose chaque jour des      
                       jeux différents).
- 9h30 : Collation du matin (fruits …).
- 10h : Activité du matin.
- 11h : Repas des plus petits.
- 11h30 : Repas des plus grands.
- 12h/15h : Petite histoire et sieste.
- 15h : Goûter des plus petits.
- 15h30 : Goûter des plus grands.
- 16h : Activité de l’après-midi.
- 16h30/18h30 : Départ des enfants et jeux libres.

Le rythme du repos et des repas :
Pour les plus petits, les heures de repos et de repas se font en fonction du rythme de chaque enfant.
Pour les plus grands, une sieste est prévue après le repas à partir de 12h jusqu'à leur réveil (entre 12h et 15h).

Les activités :
Tous les jours, deux activités au minimum sont proposées aux enfants, une à 10h et une autre à 16h. Les activités proposées sont : le coloriage, la peinture, le puzzle, le bricolage, le collage, la mosaïque, la plasticine, la danse, le chant, la lecture, l’apprentissage des premiers mots... Chaque semaine, les enfants reçoivent une séance de psychomotricité.
Toutes ces activités ludiques et éducatives ont été choisies pour assurer le développement complet de l’enfant et de lui permettre d’aborder le premier pas vers la maternelle.

Lors de chaque événement (Anniversaire, Noël, Carnaval, Pâques, Halloween,...) la crèche est en fête avec sa jolie décoration. Un assortiment de ballons de couleur pour fêter dignement un anniversaire, des guirlandes et des boules de Noël suspendues partout pour Noël. Les enfants attendent impatiemment la distribution des œufs de Pâques par notre lapin « chou » à chaque printemps. Et lorsque l’on approche de Halloween, les araignées tissent leur toile de tous les côtés. Sans oublier le passage de notre photographe professionnel pour immortaliser le portrait de chaque enfant.

A la fin de l’année, un cadeau surprise apportera une petite touche de bonheur en plus à l’ambiance de fête dans chaque famille.

Les repas:
Les repas sont préparés tous les matins par nos puéricultrices à base des produits frais. Le menu est affiché à l’entrée de la crèche. Les parents peuvent éventuellement demander une légère modification d’un certain repas (ex : courgette à la place de fenouil) pour leur enfant mais uniquement dans la disponibilité du menu de la semaine en cours. Il s’agit de produits frais, nous n’avons donc pas de stock au-delà d’une semaine.

En cas d’allergie de l’enfant, les parents doivent nous le signaler et si besoin nous fournir la nourriture adaptée.

Heures d’ouverture, de fermeture et congé annuel:
La crèche est ouverte du lundi au vendredi de 7h30 à 18h30, nous demandons aux derniers parents de se présenter à 18h20 au plus tard à fin de pouvoir discuter de la journée avec les puéricultrices et d’habiller votre enfant à l’aise.
Par respect pour notre personnel nous vous remercions de respecter strictement ces horaires sous peine d’une amande de 15€ par ¼ d’heure de retard entamé.

La crèche est fermée les week-ends et les jours fériés légaux belges.

Nos congés annuels sont la dernière semaine de juillet, la première semaine d’août et les deux semaines de noël nouvel an. Les dates précises seront communiquées aux parents dès le mois de novembre.

Nous rappelons que les frais de garde sont un forfait et donc, seront dus même en période de congés.


Article 2 : Adaptation.
La période d’adaptation est indispensable pour chaque nouvel enfant. Cette période permet à l’enfant de s’habituer à un nouvel encadrement, aux nouveaux visages et ainsi qu’au rythme de la vie collective.

Dans ce souci, nous proposons aux parents une période d’adaptation de cinq jours maximum qui se déroule durant la dernière semaine qui précède la date d’entrée de l’enfant. Ceci se fait de manière suivante :

Le 1er jour : une heure ( 9h30 – 10h30) avec un ou/les 2 parents. Il s’agit surtout de la première rencontre. Discussion approfondie avec notre personnel à propos de l’enfant, compléter les derniers documents si nécessaires, etc.

Le 2ème jour : les parents laissent l’enfant seul une heure (9h30 – 10h30).

Le 3ème jour : les parents laissent l’enfant seul une matinée (9h30 – 12h).

Le 4ème jour : les parents laissent l’enfant seul une matinée (9h30 – 12h).

Le 5ème jour : les parents laissent l’enfant seul une petite journée (9h30 –   14h30).


Article 3 : Frais de garderie et la garantie.

Compte ING BANQUE : BE87 3631 0203 0094

Les frais de garderie:
Le montant des frais de garderie est un forfait mensuel et toujours payable par anticipation. Il doit donc impérativement être effectué par virement bancaire au compte de la crèche avec le nom et prénom de l'enfant en communication le premier jour ouvrable de chaque mois (au plus tard le 5ème jour).

En cas de retard de paiement, une indemnité équivalente à 15% du montant dû avec un minimum de 50 euro ainsi que des intérêts de retard seront réclamés de plein droit et sans mise en demeure.

Afin d’éviter tout retard de paiement, nous vous invitons à introduire un ordre permanent auprès de votre banque.

La contribution financière couvre la totalité des frais de séjour, à l'exclusion des langes, du lait, des médicaments, des aliments de régime et des vêtements de rechange.

L'absence de l'enfant, quelque que soit la cause (maladie, voyage,…), est sans incidence sur la garderie et ne pourra donner lieu à aucun report ni crédit.

Exception :

Les frais de garderie ne sont pas dus si les conditions suivantes sont remplies :
- Il s’agit d’une absence d’un mois ou plus d’affilé sans  interruption en cas  d’hospitalisation.
- Avoir fréquenté la crèche depuis au moins un an.

La garantie:
Afin de garantir la bonne exécution du contrat conclu entre les parents et la crèche ainsi que du présent règlement d'ordre intérieur, une somme de deux mois de frais de garderie est demandée et est à verser au compte de la crèche avec le nom et prénom de l'enfant ainsi que le mois d’entrée prévu en communication, à titre de « garantie » lors de l'inscription de l'enfant. Cette somme n'est en aucun cas remboursable. Elle sert à payer les mois de préavis lorsque l'enfant quitte la crèche définitivement.


Article 4 : Arrivée et départ et modalités de préavis.

L’enfant arrivera entre 7h30 et 9h30 le matin et entre 12h00 et 12h30 l’après midi quand il s’agit d’un mi-temps après midi.

L’enfant partira entre 12h et 12h30 si il s’agit d’un mi-temps matin et entre 16h et 18h30 le soir.
Nous demandons aux derniers parents de se présenter à 18h20 au plus tard à fin de pouvoir discuter de la journée avec les puéricultrices et d’habiller votre enfant à votre aise.

Par respect pour notre personnel, nous vous remercions de respecter strictement ces horaires, sous peine d’une amende de 15,00€ par ¼ d’heure de retard entamé.

Le non respect répétitif de ces heures met fin automatiquement à l’inscription de l’enfant à la crèche sans aucun préavis ni indemnité.

Les parents peuvent mettre fin à la garde de l'enfant moyennant le respect d'un préavis de 2 mois prenant cours le mois qui suit. Le préavis par lettre recommandée doit parvenir à la direction avant le 1er jour ouvrable du mois de préavis.

Love Baby conserve le droit de résilier ce présent contrat sans préavis, ni indemnité dans les cas suivants :

- En cas de retard de paiement, la résiliation aura effet à la fin du mois en cours par simple lettre de la direction.

- En cas de retard de plus de trois fois sur le mois dans la reprise de l’enfant, la résiliation aura également effet à la fin du mois en cours par simple lettre de la direction


Article 5 : Garderie en cas de maladie.
Lorsqu'un enfant est malade ou ne vient pas, les parents sont priés de nous avertir.

En cas de maladie contagieuse ou de fièvre supérieure à 38,5°c, votre enfant ne sera plus accepté dans la maison par souci du respect de la santé des autres enfants. Dans ce cas, les parents seront prévenus immédiatement et l’enfant sera récupéré par les parents dans l’heure qui suit.

Un enfant malade peut être accepté à condition qu’un certificat médical du médecin, atteste qu’il n’est pas source de danger pour les autres enfants gardés.

Toute prise de médicaments (sans exception) peut se faire uniquement avec prescription du médecin. En pratique, les parents peuvent nous fournir une photocopie de l’ordonnance du médecin avant que celle-ci soit remise à la pharmacie lors de l’achat de ces médicaments.

En cas d’urgence, votre enfant sera transporté soit par nos responsables ou soit par l’ambulance (à la charge des parents) à l’hôpital le plus proche.


Article 6 : Sécurité.

Pour des raisons évidentes de sécurité, l’ouverture des portes de nos locaux ne peut se faire que par notre personnel.

Nous prions les parents de bien vouloir patienter devant la porte. Les puéricultrices vous ouvriront la porte dès qu’elles terminent le travail en cours.

Votre enfant sera remis à la présence d’un des deux parents.

Love Baby ne sera en aucun cas tenu pour responsable des éventuels conflits concernant la garde de l’enfant en cas de divorce, de séparation ou autres problèmes.

Au cas où une autre personne que les parents doit venir chercher l’enfant, les parents doivent nous en avertir au plus tard le matin du jour même et nous fournir le nom complet de cette personne. S’il s’agit toujours de la même personne, les parents peuvent nous fournir une autorisation générale pour cette personne.


Article 7 : Obligation et responsabilité civile de la crèche.

En cas d’accident à la crèche, celle-ci est couverte par une responsabilité civile spéciale crèche.

La direction s’engage à mettre les parents au courant du développement de l’enfant.

Les parents ont accès à toutes les pièces du local et peuvent les visiter à tout moment durant la présence de leur enfant à la crèche. Mais ceci ne peut se faire que dans le respect et la tranquillité des autres enfants. Les parents s’engagent également à respecter l’hygiène de la crèche.


Article 8 : Déductibilité des frais de garde.

Conformément à l'article 113 § 1er, 3° du code des impôts sur les revenus, les parents peuvent déduire fiscalement leurs frais de garde pour les enfants de moins de 3 ans, à concurrence de 100 % du montant payé par jour et par enfant avec un maximum délimité selon la législation fédérale en la matière.

Pour ce faire, Love Baby remet aux parents, en temps utile, l'attestation fiscale selon le modèle fourni par Kind en Gezin. Le volet I est rempli par ce dernier et le volet II par Love Baby.

Le contenu de cette disposition est modifiable selon l'évolution de la législation fédérale en la matière.


Article 9 : Réclamation.

Toute plainte ou réclamation doit être introduite auprès de la direction de Love Baby.

Les parents peuvent également réclamer auprès de Kind & Gezin, Hallepoortlaan 27, 1060 Bruxelles. Tél : 02.533.14.14.


Article 10 : Inscription.

La première visite se fait généralement sur rendez-vous.

Après avoir visité la crèche et ayant pris connaissance du fonctionnement de la crèche, tout parent désirant inscrire son enfant dans notre crèche doit remplir et signer la fiche d’inscription et le présent contrat. Afin de finaliser l’inscription, les parents doivent également verser la garantie mentionnée dans l’article 3 cité plus haut.

Dès réception du contrat signé et du versement de la garanti, nous confirmerons aux parents l’inscription de l’enfant.

La signature d’un des deux parents rend ce contrat valable.

La date d’entrée de l’enfant peut être reportée de maximum 1 mois et qu’une seule fois. Prévenir au moins 2 mois avant la date d’entrée prévue.

 

                                               Love Baby S.P.R.L